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Marques déposées par la société Yann et Laure MOUSSET
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DOMAINE DE TOUT VENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE TOUT VENT
SCEA Yann et Laure MOUSSET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3615097
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/12/2028
DOMAINE DE TOUT VENT de Yann et Laure MOUSSET

Présentation de la marque DOMAINE DE TOUT VENT

Déposée le 3 décembre 2008 par la société Yann et Laure MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE TOUT VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la société Yann et Laure MOUSSET domicilié(e) Château des Fines Roches, BP 15 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 190 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Dupont Eric domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DOMAINE DE TOUT VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE TOUT VENT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

Yann et Laure MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES MOUSSET YFC


SCEA Yann et Laure MOUSSET, Société civile d'exploitation agricole - Château des Fines Roches, BP 15 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 341190197


NextMarq, M. Dupont Eric - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699059 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape.